compte-rendu du conseil municipal du 5 janvier 2012

Conseil municipal du 5 janvier 2012


Ce compte rendu est rédigé par des membres d'IVB qui ont assisté au conseil ; ils n'ont pas les documents préparatoires dont disposent les conseillers ; ce n'est pas un PV officiel.

- Le compte rendu du conseil de décembre est approuvé.

- Compte rendu des commissions :

Espace verts : une voiture continuant à stationner de façon gênante, en haut de la rue de la croix des vignes,  plutôt que de se fâcher il va y être fait un parterre de fleurs.

Déchetterie : lors de la matinée de distribution de terreau du 17 décembre,   12 personnes parmi les relais se sont dites prêtes à continuer les permanences mais pour 7 d'entre elles à condition de créer une recyclerie ! Le 28 janvier une nouvelle réunion avec M. Blanchard d'Emmaüs aura pour objet l'étude des conditions pour la mise en place d'une recyclerie.
Après l’arrêt de la plate forme de compostage collectif 17 apporteurs se sont manifestés pour avoir un composteur.

Développement durable : L’effacement de réseau place du champ de foire pourrait être avancé d'un an.

Économie emploi : une réunion avec seulement 5 participants a eu lieu, Il a été question de leur participation au petit agenda, de la  signalétique et de l'exonération de la taxe Ordure Ménagère (auparavant les artisans avaient l'accès gratuit à la déchetterie ; désormais Il s'agit de faire comme dans les autres communes de la CCPA).

Salle de sports : Un ingénieur du son viendra donner des explications pour l'isolation phonique jeudi 11.

Information : Le petit agenda et le bulletin de la CCPA ont été distribués. Le prochain Bello est à la relecture et devrait être distribué le week end du 21 janvier..
les visites du site de la mairie sont en hausse. Ne pas hésiter à y faire mettre des infos.

Vie associative : mireille Cornu propose d'ouvrir un cahier de liaison pour tout ce qui concerne les salles communales.

Loisirs fêtes : Les jaunay'stivales seront à Beaulieu le 9 août.


Voirie : Plusieurs contacts avec la SEDEP pour le suivi de travaux non conformes aux attentes.

Ordre du Jour
1 : Délibération pour la mise à disposition du terrain à la CCPA pour la maison médicale. Accord du conseil !

2 : Rétrocession de la voirie du lotissement des Épinettes.  Les travaux sont conformes, accord du conseil ;

3 : Contrat de maintenance de l'éclairage public par le SYDEV, le devis est de 4825 €, Ca a bien fonctionné cette année ; accord du conseil.

4 : Proposition de la commission pour le terrain Chaigne. Longue discussion pour savoir quelle est la meilleure solution pour ce terrain non constructible convoité par la municipalité : achat ? Échange ? Décision prise de proposer un échange  pour  un terrain constructible appartenant à la commune et de valeur estimée comparable, tous frais compris.

5 : Demande de subvention de l'APEL pour l'achat d’ordinateurs portables. Le devis est de 1700 €, la demande de subvention est de 1000 € ; après débat le vote est de 12 oui 6 non 1 blanc.

6: Protection des bâtiment communaux : Suite à plusieurs vols et intrusions le conseil avait décidé de faire installer un système d'alarme à l'école et au restaurant scolaire, Le choix est fait de louer plutôt que d'acheter le matériel, ainsi il n'y aura pas de problème de maintenance ; coût : 55 euros par mois renouvelable chaque année pour en être propriétaire au bout de 5 ans.

Questions diverses :

1 Carrière Sedep : Suite à la réunion avec les riverains, le projet d'emplacement de la centrale à enrobé est modifié, elle sera installée près de l'entrée de la carrière, comme les riverains l'avaient demandé.

2 : La commune dispose d'un local de 40m2 à louer place du champ de foire.

3 : Demande de subvention du groupe musical Mothais. Refus du conseil.

4 : Des panneaux d'informations seront installés à l'entrée des zones d'activités.  

5 : Un terrain sera bientôt à vendre à la périphérie du bourg, le conseil débat sur l'opportunité de l'achat.

6 : La crêperie va cesser son activité, le local sera disponible, M. Morrisset recherche un local pour une autre activité.

7 : La poste demande qu'une numérotation soit mise en place dans les hameaux du Précanteau, de l'Augisière, de la Vacherie, des Trois Moulins, de la Guérinière et de la Godinière. Les conseillers vont se partager le travail et contacteront les habitants pour le choix des noms de rue.

8 : Cirque Malonne : Il sera à Beaulieu début août.

9 : Annuaire pages jaunes : pour la distribution il y a besoin de recruter une personne pour un contrat de 5 semaines,


 

Cabaret "Luma l'Humour"

Distribution de terreau à la déchetterie

Conseil municipal du 8 décembre 2011

Ce compte rendu est rédigé par des membres de IVB qui ont assisté au conseil, ils n'ont pas les documents préparatoires dont disposent les conseillers ; ce n'est pas un PV officiel.

En raison de la présence de la personne chargée de l'Agence Postale, le conseil municipal débute par le point 2 de l’ordre du jour.

2. Activité de l’agence postale

Entre le 20   octobre et le 4 décembre,  1087 clients ont fréquenté l’agence, ce qui représente une moyenne d’environ 30 clients par jour. Les opérations concernent tous les domaines (affranchissement, vente, finance,    même si l’affranchissement reste la demande la plus fréquente.
La limitation des opérations concerne essentiellement le domaine financier mais très peu de clients doivent réellement être réorientés vers Aizenay. Les clients semblent s’être familiarisés avec les services proposés en agence postale et avec les horaires.
M. Poissonnet souligne que la fréquentation a quasiment doublé par rapport à la situation précédente. La personne chargée de l'agence confirme que la fréquentation est suffisamment importante pour qu’elle n’ait quasiment pas de temps morts.
A la question de J. Chaillou de savoir si certaines personnes ne sont pas gênées par les horaires limités à 13h30 – 16h30, il est répondu que seulement 10 personnes ont fait des remarques. M. Poissonnet précise que ces horaires ont été définis par La Poste après enquête.

J. Chaillou demande si un remplacement est prévu en cas d’absence pour congés ou maladie. M. Poissonnet répond que cette question est à l’étude mais que l’objectif est de fournir un service régulier.
S’il se satisfait de ce fonctionnement positif, J. Lambert rappelle que si la municipalité doit désormais prendre en charge ce service, cela est du au désengagement (partiel tient à préciser M. Poissonnet) de la Poste.


1. Compte rendu des commissions
-    Affaires culturelles
La prochaine assemblée des Beaulieu de France aura lieu les 8 et 9 septembre 2012.
-    Affaire scolaires
Les observations sont positives suite au réaménagement des horaires de repas.
Les horaires vont être modifiés pour répondre à l’augmentation des besoins à la garderie et une salle pourrait être aménagée pour des activités le soir.
-    Affaires sociales
Les subventions à un certain nombre d’associations caritatives ont été augmentées.
Les aides pour les voyages scolaires sont désormais limités à 80% du prix du voyage (toutes aides cumulées).
Le CCAS adhère à l’union départementale des CCAS.
-    Espaces verts
Une formation sur les techniques alternatives à l’arrosage a eu lieu en novembre pour les agents communaux.
Les enfants ont participé à la plantation de haies.
M. Poissonnet propose qu’un arbre soit planté et parrainé par chaque enfant né à  Beaulieu.
-    Assainissement urbanisme
La commission a rencontré les relais de quartier pour annoncer l’arrêt du compostage collectif suite à la décision de Trivalis. Il leur a été proposé de continuer à faire des permanences à la déchetterie pour conseiller au tri et permettre d’aller plus loin dans le tri en créant une partie éco-recyclerie, à condition que suffisamment de personnes soient partantes.  Une rencontre est envisagée avec M. Blanchard qui s’occupe de la recyclerie d’Emmaus le 28 janvier. Une association pourrait être créée pour  continuer  le compostage par quartier
Samedi 17 décembre au matin : distribution de terreau et bourse d'échanges de plantes.
Projet d’éco-quartier : une consultation de trois cabinets d’architectes aura lieu en janvier.
-    Information et communication
Le petit agenda sera distribué le weekend du 17/18 décembre.
Le prochain numéro du Bello Loco est prévu pour la deuxième quinzaine de janvier. Les présidents d’association devraient recevoir un courrier demain 9 décembre leur demandant un articles pour le 20 décembre.
-    Loisirs et fêtes
Un marché d’hiver aura lieu les 11 et 18 décembre sur la place du marché dans les chalets.

3. Location des terres proches du CSDU
Il est décidé de louer les terres au prix de 105€ l’hectare.

4. Décisions modificatives sur le budget
La seule décision importante concerne l’achat de la maison Hermouet qui n’avait pas été prévue, soit une dépense de 140000€ non budgétée. On note également des frais plus importants que prévus pour le PLU.
Le budget non dépensé pour le moment pour la construction de la mairie permet d’équilibrer ces opérations.

5. Projet d’agrandissement du cimetière
Une délibération est prise pour l’agrandissement du cimetière.

6. Cantine scolaire
Le temps de travail du personnel va être modifié pour répondre aux augmentations d’horaires à la cantine et à la garderie intervenues cette année. Cela permet de limiter les heures complémentaires au profit d’une augmentation des heures prévues dans le contrat de travail.
M. Poissonnet tient à faire ressortir la satisfaction des usagers suite aux améliorations réalisées (mise en place du chalet, amélioration du taux d’encadrement).

7. Projet mairie
Le dossier complet pour l’appel d’offres devrait seulement être remis d’ici une quinzaine de jours. Un dossier de subvention sera déposé auprès de la DETR.
La fréquentation plus importante que prévue de l’agence postale amène à réfléchir à une modification de l’agencement interne de la future mairie.

8. Logements MAD
La municipalité accepte la restitution de la voie centrale et des espaces verts en gestion.

9. Effacement de réseau rue des Forges
L’effacement d’une ligne haute tension permettra celui de la ligne basse tension avec une participation réduite de la commune. La charge pour la commune serait de 38315€ sur un total de 139573€. Les travaux sont planifiés pour 2013.

10. Demande d’acquisition d’une table du tennis de table
Accord pour l’achat d’une table qui permet de répondre à la hausse des effectifs et à l’inscription d’une équipe supplémentaire en championnat.

11. Lotissement des Genets
Il reste des parcelles suite à quelques désistements. Le prix est de 66€ au m2.
Le conseil décide d'appeler la rue rue des Genets.

12. Nouvelle salle de sports
L’augmentation importante du nombre d’adhérents au tennis amène à projeter la construction d’une salle de sports supplémentaires.
Une réunion a eu lieu pour étudier le type de salles possibles : salle à bulle, bardage plus bâche tendue au dessus, classique (en dur). Les coûts diffèrent selon le type de salle.
La solution intermédiaire, bardage et bâche tendue, est utilisée à 80% en France actuellement et pourrait être privilégiée.
Des subventions sont possibles venant du conseil général, de la CCPA, de la fédération de tennis. Le budget pour la commune avoisinerait les 200000€.
Le projet pourrait déboucher pour septembre 2013 et la salle pourrait accueillir tous les sports de raquette.
J.Rabaud se demande si le budget communal peut supporter un investissement de cette importance compte tenu de l’investissement prévu pour la mairie. M. Poissonnet précise que plusieurs emprunts se termineront en 2013, ce qui laisse une possibilité financière. Il précise également qu’il lui semble nécessaire de faire évoluer les services pour répondre à l’augmentation de la population et particulièrement aux demandes d’activités pour les jeunes.
Une discussion s’engage sur l’incertitude économique qui rend difficile de prendre des engagements fermes pour l’avenir.
Par 16 voix pour, 1 voix contre et 2 blancs, le conseil décide de lancer l’étude pour la construction d’une deuxième salle omnisport à vocation sport de raquettes pour 2013.

13. Question diverses
- Vœux du maire prévus le 7 janvier à 17h00.
- Le personnel communal sera convié à une galette le samedi 14 vers 11h30
- Convention signée avec le Conseil Général pour l’abris bus situé rue de Nantes
- Un convoi humanitaire est organisé par Vendée Ukraine qui demande si la municipalité peut prendre en charge un vin d’honneur jeudi 15 décembre. Accord.

prochain conseil

prochain conseil

8 décembre à 20h 30 salle du mille clubs

à l'ordre du jour entre autre :

- agence postal, premier bilan de fonctionnement

- projet d'agrandissement du cmetière

- projet mairie, évolution du dossier

- 2ème salle omnisports, proposition pour 2013